MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site LA MAISON JOUVAUD l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.patisserie-jouvaud.com/ (le « Site »), est édité par :

LA MAISON JOUVAUD, société au capital de 1067080 euros, inscrite au R.C.S. de AVIGNON sous le numéro B323875419, dont le siège social est situé au 1050 AVENUE SAINT-ROCH, 84200 CARPENTRAS France, représenté(e) par JOUVAUD dûment habilité(e)

Le numéro TVA : FR64323875419.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est JOUVAUD .

Responsabilité

Le Site fournit de bonne foi les informations contenues sur ce site et ne saurait être tenu pour responsable d’une erreur ou d’un défaut d’information, ou bien de retards dans leur transmission. La responsabilité du Site ne saurait être engagée du fait des résultats liés à l’utilisation de ces informations.

Propriété du site, droit d’auteur et marques

Le Site détient les droits d’auteur sur le site, les images, les textes, et les photos. La reproduction ou représentation de tout ou partie du présent site internet, par quelque moyen que ce soit, est par conséquent interdite sans l’accord préalable de JOUVAUD.

Nous contacter

Par email : contact@patisserie-jouvaud.com

Par courrier : 1050 AVENUE SAINT-ROCH, 84200 CARPENTRAS France

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numero 1399292.

Liens hypertextes et virus

Le Site n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs et au contenu desdits sites. L’accès à un autre site par un lien hypertexte s’effectuera donc à vos risques et périls. En aucun cas, être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés

Informatique et Libertés

L’utilisateur est informé qu’il dispose conformément aux dispositions de l’article 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer à tout moment auprès du site JOUVAUD